Le rayonnement du droit codifié / [journée Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil, 25 novembre 2004 [organisée par le Conseil d'État, la Commission supérieure de codification, l'Institut français des sciences administratives... et al.]

0 avis

Le rayonnement du droit codifié / [journée Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil, 25 novembre 2004 [organisée par le Conseil d'État, la Commission supérieure de codification, l'Institut français des sciences administratives... et al.]

Livre

Edité par les Éditions des Journaux officiels - 2005

Autres documents dans la collection «Journal officiel de la République française (Paris. 1953)»Autres documents de la série «Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil»

Sujet
Description

Langue: français
Description physique: 1 volume (223 p.) ; couv. ill. en coul. ; 24 cm

Date de publication: 2005

Collection: Journal officiel de la République française
Dans
Série: Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil, 1

ISBN: 2-11-075945-3 ; 2-11-075947-X

Sujets

Droit civil -- France -- Codes (droit) -- Histoire
Droit -- Codification

Domaine(s)

Sciences Juridiques et politiques > Droit

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

De la même série

Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pl...

Livre | 2012 - version mars 2011

Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits lait...

Livre | 2004

La 4e de couv. indique : "Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygièn...

Charcuterie artisanale / [Confédération nationale des charcutiers-traiteurs...

Livre | 2001

Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP po...

Livre | 2010 - Version octobre 2010

Guide de bonnes pratiques hygiéniques pour l'industrie française des jus de...

Livre | 2001 - Edition décembre 2000

Du même sujet

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Anti-fautes d'espagnol / [direction de la publication, Carine Girac-Marinie...

Livre | Girac-Marinier, Carine (19..-....). Directeur de publication | 2013 - [2ème édition]

Explique les grandes catégories (noms, verbes, syntaxe, etc.), énonce les règles fondamentales, donne de nombreux exemples avec des encadrés sur les points essentiels à retenir. Comporte une centaine de tableaux de conjugaiso...

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Du même domaine

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]