Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Modes of liability in international criminal law / general editors, Jérôme ...

Livre | De Hemptinne, Jérôme (19..-....). Éditeur scientifique | 2019

La 4e de couverture indique : "Presently, many of the greatest debates and controversies in international criminal law concern modes of liability for international crimes. The state of the law is unclear, to the detriment of accou...

Du même sujet

Le rayonnement du droit codifié / [journée Journées d'étude à l'occasion du...

Livre | 2005

Le Conseil d'État et le Code civil / [journée du] 26 novembre 2004 [organis...

Livre | 2005

Les codifications / Rémy Cabrillac

Livre | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur | 2002

Le Code civil 1804-1904 : livre du Centenaire / présentation de Jean-Louis ...

Livre | 2004

Le code civil : 1804-2004 : un passé, un présent, un avenir / [ouvrage réal...

Livre | 2004

Code civil des Français : 1804 / édition présentée par Jean-Denis Bredin,.....

Livre | 2004 - [Reprod. en fac-sim.]

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...