Rapport de la Commission d'enquête sur l'état des connaissances scientifiqu...

Livre | 1993

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales e...

Livre | 1992

Rapport fait au nom de la Commission spéciale sur les projets de loi : 1-(n...

Livre | 1992

Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un...

Livre | 1994

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales e...

Livre | 1994

Rapport fait au nom de la Commission spéciale sur les projets de loi : 1-(n...

Livre | 1994

Le droit international de la santé par les textes / [rassemblés, présentés ...

Livre | 1989

Droit de la santé publique / Benoît Apollis,... Didier Truchet,...

Livre | Apollis, Benoît. Auteur | 2020 - 10e édition

"Le droit de la santé publique connaît une évolution très rapide. Cette nouvelle édition d'un ouvrage classique donne une vision à jour du droit applicable à notre système de santé. Elle comporte cinq parties : administra...

Les grands principes du droit de la santé / Jean-Marie Clément,...

Livre | Clément, Jean-Marie (1946-....). Auteur | 2005

Droit de la santé publique / Didier Truchet,...

Livre | Truchet, Didier (1948-....). Auteur | 2016 - 9e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit de la santé publique connaît une évolution très rapide. Cette nouvelle édition d'un ouvrage classique donne une vision à jour du droit applicable à notre système de santé. Elle comp...

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | Grove-Valdeyron, Nathalie de (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautair...

Les grands arrêts du droit de la santé / Claudine Bergoignan-Esper,... Pier...

Livre | Esper, Claudine (1943-....). Auteur | 2020 - 3e édition