Droit des sûretés / Christophe Albiges,... Marie-Pierre Dumont,...

Livre | Albiges, Christophe (1969-....). Auteur | 2022 - 8e édition

Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appel...

Code de commerce 2023 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2022 - 35e édition [textes à jour au 15 mai 2022]

"Cette 35e édition intègre notamment : le décret du 12 mai 2022 relatif aux conditions de renonciation à la protection du patrimoine personnel de l'entrepreneur individuel et du transfert universel du patrimoine professionnel ...

Code de commerce 2021 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2020 - 33e édition [textes à jour au 20 mai 2020]

Master droit des entreprises en difficulté / Maria-Beatriz Salgado

Livre | Salgado, Maria Beatriz. Auteur | 2021

Le droit des entreprises en difficulté est au coeur de l'actualité. Il concerne le débiteur dont l'entreprise rencontre des difficultés qu'elle ne peut pas surmonter seule et sans un cadre juridique l'accompagnant ou, encore, ...

Droit des entreprises en difficulté / Corinne Saint-Alary-Houin,...

Livre | Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....) - juriste. Auteur | 2016 - 10e édition

la 4ème de couverture indique :"Droit des entreprises en difficulté. En 2015, près de 61 000 entreprises ont fait l'objet d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires. C'est dire l'importance pr...

Droit des entreprises en difficulté / Paul Le Cannu,... David Robine,...

Livre | Le Cannu, Paul (1948-....) - juriste. Auteur | 2022 - 9e édition

Le droit des entreprises en difficulté change souvent, pour toutes sortes de raisons, structurelles ou conjoncturelles. Pour guider le lecteur sur cette mer agitée, un travail d'analyse et d'expostion bien ordonnée est indispen...

Droit des entreprises en difficulté / Laetitia Antonini-Cochin, Laurence Ca...

Livre | Antonini-Cochin, Laetitia (1970-....). Auteur | 2021 - 4e [édition]

Les associés dans le droit des entreprises en difficulté / Olivier Maraud,....

Livre | Maraud, Olivier (1990-....). Auteur | 2021

L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement ressentir s’agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au prem...

Droit des entreprises en difficulté / Laetitia Antonini-Cochin, Laurence Ca...

Livre | Antonini-Cochin, Laetitia (1970-....). Auteur | 2020 - 3e [édition]

La 4e de couverture indique : "Le droit des entreprises en difficulté - ou droit des procédures collectives - tente d'empêcher ou d'accompagner la disparition de l'activité générée par un entrepreneur en grande difficulté ...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980