Code de commerce 2022 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2021 - 34e édition [textes à jour au 16 septembre 2021]

Cette 34ème édition du Code de commerce intègre notamment : l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce ; l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; l'ordonn...

Code de commerce 2023 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2022 - 35e édition [textes à jour au 15 mai 2022]

"Cette 35e édition intègre notamment : le décret du 12 mai 2022 relatif aux conditions de renonciation à la protection du patrimoine personnel de l'entrepreneur individuel et du transfert universel du patrimoine professionnel ...

Code de commerce : [annoté] / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2023 - 36e édition

Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété indu...

Revue | 1987

Révision du projet de Code du commerce, précédée de l'analyse raisonnée des...

Livre | Gorneau, Philippe-Joseph (1733-1810). Auteur | 1803

Observations des Tribunaux de cassation et d'appel, des Tribunaux et Consei...

Livre | 1803

Droit commercial : cours intégral et synthétique / Isabelle Sérandour, Lion...

Livre | Sérandour, Isabelle (1982-....). Auteur | 2019 - A jour de la loi PACTE du 22 mai 2019 et de celle de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019

La 4e de couv. indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il...

Droit commercial et des affaires / Michel Menjucq

Livre | Menjucq, Michel (1966-....). Auteur | 2020 - 13e [édition]

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980