Les groupes parlementaires / sous la direction scientifique de Elina Lemair...

Livre | Lemaire, Elina (1977-....). Directeur de publication | 2019

Formations intérieures des assemblées permettant aux parlementaires de se regrouper par affinité politique, les groupes parlementaires (ou groupes politiques) sont des organes incontournables du fonctionnement des parlements moder...

Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système norma...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2006

Les archives de la justice / sous la direction scientifique de Sophie Monni...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives d...

La coopération entre les personnes publiques en droit public français en ma...

Livre | Wu, Chin-Wen (1975-....). Auteur | 2009

Les droits culturels : enjeux, débats, expérimentations / Jean-Michel Lucas...

Livre | Lucas, Jean-Michel (1946-....). Auteur | 2017

La 4e de couverture indique : "Depuis 2015, les droits culturels sont inscrits dans la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République (NOTRe) et la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la ...

Les dérèglements de l'exception culturelle : plaidoyer pour une perspective...

Livre | Benhamou, Françoise (1952-....). Auteur | 2006

Droit du sport / Marc Peltier,...

Livre | Peltier, Marc (1976-....). Auteur | 2020

L' essentiel du droit de la culture / Christophe Doubovetzky

Livre | Doubovetzky, Christophe (19..-....) - docteur en droit. Auteur | 2020

"Réviser et faire un point actualisé : L'essentiel du Droit de la culture est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 15 Chapitres. Tout y est !"

Culture and European Union Law / edited by Rachael Craufurd Smith

Livre | 2004

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980