Droit de la culture / Sophie Monnier, Elsa Forey

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2009 - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les archives de la justice / sous la direction scientifique de Sophie Monni...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives d...

L' effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

L'effet utile est un concept mobilisé par toutes les juridictions. C'est pourquoi, cet ouvrage propose une étude transversale dont l'objectif consiste à comparer la manière dont les juridictions internationales, européennes e...

Le droit des comités d'éthique / Christian Byk,... Gérard Mémeteau,...

Livre | Byk, Christian (1955-....). Auteur | 1996

Le Comité consultatif national d'éthique / Christophe Sauvat

Livre | Sauvat, Christophe (1973-...). Auteur | 1999

ABCDaire d'éthique médicale / ouvrage coordonné par Dominique Grimaud

Livre | 2015

L’éthique médicale est une réflexion et une recherche sur les valeurs de l’homme et les grandes étapes de son parcours. Elle est sous-tendue par des valeurs fondamentales : respect de l’autonomie de l’autre, bienfaisance, non-malf...

La judiciarisation de la médecine / Journées d'éthique médicale Maurice Rap...

Livre | Dreyfuss, Didier. Directeur de publication | 2004

Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique / sous la directio...

Livre | Martinez, Eric (1962-....). Directeur de publication | 2013

Consentement éclairé et recherche clinique / [Journée d'éthique médicale Ma...

Livre | Lemaire, François (1941-....). Directeur de publication | 1994

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]