Droit de la culture / Sophie Monnier, Elsa Forey

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2009 - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les droits culturels : enjeux, débats, expérimentations / Jean-Michel Lucas...

Livre | Lucas, Jean-Michel (1946-....). Auteur | 2017

La 4e de couverture indique : "Depuis 2015, les droits culturels sont inscrits dans la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République (NOTRe) et la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la ...

L' économie politique de la décentralisation en Afrique : les défis actuels...

Livre | Ky, Abraham (19..-....). Auteur | 2020

La Charte africaine des valeurs et des principes de la décentralisation, de la gouvernance locale et du développement local, adoptée en juin 2014 par les États membres de l'Union africaine à Malabo (Guinée équatoriale) est ...

Les " mises en scène" juridiques de la décentralisation : sur la question d...

Livre | Caillosse, Jacques (1945-....) - juriste. Auteur | 2009

La 4e de couverture indique : "Les neuf chapitres de ce livre procèdent d'une même démarche. Ils font du droit - des textes, des jurisprudences et des commentaires qu'en donne la doctrine - un principe de lecture de la décentr...

L' unité du droit des collectivités territoriales : vingt ans après le Code...

Livre | Guglielmi, Gilles J. (19..-....). Directeur de publication | 2023

Le Code général des collectivités territoriales vient de fêter son vingtième anniversaire. Né de l’ambition de rassembler dans un seul instrument l’ensemble des textes applicables aux institutions et aux finances communales,...

Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité / David Ytier,...

Livre | Ytier, David (1990-....). Auteur | 2021

La quatrième de couverture indique : "Alors que l’égalité constitue un rapport à instaurer entre les contribuables ayant des situations semblables, le système fiscal local est constamment accusé de générer une inégalité ...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980