La Cour de cassation et la construction juridique européenne : rapport annu...
Livre | 2007
La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : rapport annuel 200...
Livre | 2008
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation
Revue | 1947
5 chambres civiles : civ. I (arrêts de la première chambre civile), civ II (arrêts de la deuxième chambre civile), civ. III (arrêts de la troisième chambre civile), civ. IV (arrêts de la chambre commerciale), civ. V (arrêts de la ...
L' application de la Constitution par la Cour de Cassation / Olivier Desaul...
Résumé de l'éditeur "[...] la Cour de cassation n'ignore pas la Constitution mais elle ne la ' consomme » qu'avec modét ion, ce que l'auteur démontre et explique en faisant preuve d'exceptionnelles qualités. [...] Desaulnay ...
Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain
Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code c...
Livre | Barthélemy, Jean (1946-....). Auteur. Directeur de publication | 2019
Conçu dans une perspective historique par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, ce colloque permet de mesurer le rôle exercé par la jurisprudence de la cour suprême dans la définition et l'évolution des règles de la respon...
Chargement des enrichissements...
Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Export en cours
Veuillez patienter...
Modifier votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Mémoriser la recherche
La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.
Votre alerte est enregistrée
Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte
M'abonner aux événements de la même catégorie
Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.
Partage d'encart
Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart
Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux
Confirmez votre action
Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?
Choisissez la bibliothèque de retrait
Les réservations peuvent uniquement être retirées dans les bibliothèques mentionnées dans la liste ci-dessous.
Les étudiants et personnels de l'IESEG, Junia-ISA, Junia-ISEN et FD Issy-les-Moulineaux sont invités à se rendre dans leurs bibliothèques pour emprunter les documents qui y sont localisés.