Droit administratif des États européens / Michel Fromont,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2006

Droit privé allemand / Michel Fromont,... Jonas Knetsch,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2017 - 2e édition

Ce précis est destiné à apporter au juriste francophone les connaissances élémentaires du droit privé allemand, parfois redouté pour son haut degré d'abstraction et sa technicité. Sont présentés les principales branches du droit c...

Grands systèmes de droit étrangers / Michel Fromont,... Thomas Perroud,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2023 - 9e édition

À l'heure de la globalisation, ce mémento se propose de présenter les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales. D'où le...

La notion de "justice constitutionnelle" : [actes du colloque] / [organisé ...

Livre | Grewe, Constance (1946-....). Directeur de publication | 2005

La 4ème de couv. indique : "La justice constitutionnelle est devenue, au cours de la seconde moitié du XXe siècle, un dispositif de régulation des systèmes constitutionnels démocratiques. La France n'a pas échappé à cette...

Contentieux constitutionnel / Michel Verpeaux,...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....). Auteur | 2016

La 4ème de couv. indique : "Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel p...

Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau,...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2008 - 8e édition

La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supér...

Livre | Blandin, Amandine (1983-....). Auteur | 2016

Visions of judicial review : a comparative examination of courts and policy...

Livre | Bricker, Benjamin. Auteur | 2016

La Constitution / Michel Verpeaux,...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....). Auteur | 2008

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000