Droit de la culture / Sophie Monnier, Elsa Forey

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2009 - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les archives de la justice / sous la direction scientifique de Sophie Monni...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives d...

L' effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

L'effet utile est un concept mobilisé par toutes les juridictions. C'est pourquoi, cet ouvrage propose une étude transversale dont l'objectif consiste à comparer la manière dont les juridictions internationales, européennes e...

Plus tôt que la vie, plutôt que la mort : actes des / 2e Journées pédagogiq...

Livre | 2001

L' émergence du sujet éthique dans la création du Comité Consultatif Nation...

Livre | Faucher, Jacques (1953-....). Auteur | 2002

L'étude de la création du Comité Consultatif National d'Ethique et de son premier avis sur les prélèvements de tissus d'embryons ou de fœtus humains exige de conjoindre l'analyse d'une institution et la réflexion sur la lecture de...

Le Comité consultatif national d'éthique / Christophe Sauvat

Livre | Sauvat, Christophe (1973-...). Auteur | 1999

ABCDaire d'éthique médicale / ouvrage coordonné par Dominique Grimaud

Livre | 2015

L’éthique médicale est une réflexion et une recherche sur les valeurs de l’homme et les grandes étapes de son parcours. Elle est sous-tendue par des valeurs fondamentales : respect de l’autonomie de l’autre, bienfaisance, non-...

Manuel du Comité consultatif national d'éthique / Éric Martinez

Livre | Martinez, Eric (1962-....). Auteur | 2004

Le droit des comités d'éthique / Christian Byk,... Gérard Mémeteau,...

Livre | Byk, Christian (1955-....). Auteur | 1996

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000