Code de la commande publique : 2023 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 4e édition

Cette 4e édition intègre notamment : - l’ordonnance du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues ; - le décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les ...

Code de la commande publique 2024 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2024 - 5e édition

Cette 5e édition du Code de la commande publique intègre notamment : - la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi ; - l’ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière d...

Le droit des marchés publics / Florian Linditch,...

Livre | Linditch, Florian (1961-....). Auteur | 2015 - 6e édition

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage synthétique fait, dans un premier temps, une présentation classique des grandes règles du droit des marchés publics et, dans un second temps, il analyse les conditions de sa mise en o...

Droit des marchés publics / Christophe Lajoye

Livre | Lajoye, Christophe (1963-....). Auteur | 2023 - 2e [édition]

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) / par Patrice Cossalter,...

Livre | Cossalter, Patrice. Auteur | 2009

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) / par Patrice Cossalter,...

Livre | Cossalter, Patrice. Auteur | 2016 - [Nouvelle édition]

Les marchés à procédure adaptée, MAPA / par Patrice Cossalter,...

Livre | Cossalter, Patrice. Auteur | 2012

La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics / par Patri...

Livre | Cossalter, Patrice. Auteur | 2010 - [Nouvelle éd.]

Les MAPA : passation et exécution des marchés à procédure adaptée / Sébasti...

Livre | Palmier, Sébastien (19..-....). Auteur | 2013 - [3e édition]

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980