Contrôle URSSAF, entre droits et obligations : les acteurs du contrôle URSS...

Livre | Taquet, François (1957-....). Auteur | 2018

"Chaque année l'URSSAF collecte 486 milliards d'euros. À titre de comparaison, la TVA, l'impôt sur le revenu et sur les sociétés rapportent à l'État 328 milliards d'euros. C'est dire la place prépondérante de cet organism...

Départs négociés et ruptures conventionnelles / [François Taquet]

Livre | Taquet, François (1957-....). Auteur | 2021 - [7e édition]

La 4e de couv. indique : "Les départs négociés se sont démocratisés dans les entreprises. Tous les salariés sont concernés, qu'il s'agisse des ouvriers, des employés, des techniciens et des cadres. Environ 30000 ruptures c...

Contentieux des professionnels de santé : subir ou agir ? / [François Taque...

Livre | Taquet, François (1957-....). Auteur | 2022

Le contentieux concernant les professionnels de santé est souvent méconnu, y compris par les professionnels de la santé eux-mêmes ! En effet, les professions de santé ne sont pas exemptes de contrôles des caisses de Sécurit...

Revue de jurisprudence sociale

Revue | 1999

L' Année de droit social ... : textes, jurisprudence, commentaires / Jacque...

Revue | 2008

La pratique de la cassation en matière sociale / Catherine Puigelier,...

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....). Auteur | 2013 - 2e édition

Gazette du palais et du notariat

Revue | 1881

La Semaine juridique / rédacteur en chef Raymond Michel

Revue | Michel, Raymond (18..-19..) - juriste. Directeur de publication | 1942

doctrine, jurisprudence, textes.

Notes d'arrêts de Marcel Waline. Volume I, Les bases du droit administratif...

Livre | Waline, Marcel (1900-1982). Auteur | 2004

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980