Réunit d'une part les "Lois et règlements", d'autre part les "Actes administratifs individuels et informations diverses". - A partir du n° 46 (1945, 27 sept.) la rubrique "Lois et règlements" paraît de façon autonome dans le "Bulletin officiel de l'éducation nationale (1945)"
La 4e de couverture indique : « En 1950, à la naissance de Kate Charlesworth, l'homosexualité masculine est passible d'emprisonnement. Mais l'homosexualité féminine n'a jamais constitué un délit au Royaume-Uni, ce qui rend l...
Code de l'éducation : annoté & commenté / [France]
Livre | $i | Debène, Marc (1946-....). Auteur du commentaire | 2021 - 16e édition
Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées / Yann Buttner,... A...
Guide juridique destiné aux acteurs de la communauté éducative. Présente le cadre réglementaire de l'institution scolaire, le statut juridique des élèves, les régimes de responsabilité civile en matière de risques de la ...
Bulletin officiel du Ministère de l'Education, du Ministère des universités...
Revue | $i | 1978
Code de l'éducation : annoté & commenté / [France]
Livre | $i | Debène, Marc (1946-....). Auteur du commentaire | 2023 - 18e édition [2024]
Le Code de l'éducation Dalloz comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration de l'éducation (répartition des compétences entre les collectivités territoriales, inspection...), l'...
Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Export en cours
Veuillez patienter...
Modifier votre avis
Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.
Mémoriser la recherche
La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.
Votre alerte est enregistrée
Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte
M'abonner aux événements de la même catégorie
Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.
Partage d'encart
Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart
Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux
Confirmez votre action
Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?
Choisissez la bibliothèque de retrait
Les réservations peuvent uniquement être retirées dans les bibliothèques mentionnées dans la liste ci-dessous. Les étudiants et personnels de l'IESEG, Junia-ISA, Junia-ISEN et FD Issy-les-Moulineaux sous invités à se rendre dans leurs bibliothèques pour emprunter les documents qui y sont localisés.