Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale

Revue | 1944

Code de l'éducation : annoté & commenté / [France]

Livre | Debène, Marc (1946-....). Auteur du commentaire | 2021 - 16e édition

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées / Yann Buttner,... A...

Livre | Buttner, Yann. Auteur | 2010 - 5e édition

Guide juridique destiné aux acteurs de la communauté éducative. Présente le cadre réglementaire de l'institution scolaire, le statut juridique des élèves, les régimes de responsabilité civile en matière de risques de la ...

Code de l'éducation : annoté & commenté / [France]

Livre | Debène, Marc (1946-....). Auteur du commentaire | 2023 - 18e édition [2024]

Le Code de l'éducation Dalloz comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration de l'éducation (répartition des compétences entre les collectivités territoriales, inspection...), l'...

Dictionnaire critique du droit de l'éducation. Tome 1, Droit de l'enseignem...

Livre | Bertoni, Pascale (1961-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

L'École et l'Université sont des viviers inépuisables de contentieux. Abordant la matière de façon globale, ce dictionnaire n'a pas pour ambition d'être exhaustif. Son but est d'identifier les principales notions du système...

Une éducation inclusive pour un développement durable : actes du 18e Colloq...

Livre | Naya, Luis María (19..-....). Directeur de publication | 2022

Cet ouvrage étudie la question du droit à une éducation de qualité pour TOUS et le relie à l'Objectif de développement durable 4 pour 2030, adopté par les Nations-Unies en 2015. Ce droit, internationalement reconnu, est-il reconnu...