Cours de procédure civile : à jour du décret du 29 juillet 2023 relatif au règlement amiable des litiges devant le TJ (en vigueur le 1er novembre 2023) : Intègre les dispositions du décret du 11 mai 2023 relatif à l'obligation de tentative de règlement amiable / Marie-Cécile Lasserre

0 avis

Cours de procédure civile : à jour du décret du 29 juillet 2023 relatif au règlement amiable des litiges devant le TJ (en vigueur le 1er novembre 2023) : Intègre les dispositions du décret du 11 mai 2023 relatif à l'obligation de tentative de règlement amiable / Marie-Cécile Lasserre

Livre

Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur

Edité par Gualino un savoir-faire de Lextenso - 2023 - 3e édition

Autres documents dans la collection «Amphi LMD»

Langue: français
Description physique: 1 vol. (444 p.) ; 21 cm

Date de publication: 2023
Mention d'édition: 3e édition

Collection: Amphi LMD

ISBN: 978-2-297-22110-8
EAN: 9782297221108

Sujets

Procédure civile -- France

Domaine(s)

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Cours de procédure civile / Marie-Cécile Lasserre

Livre | Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur | 2019 - 2019-2020

La 4e de couverture indique : "Branche du droit réunissant les règles d'organisation et de fonctionnement de la justice, la procédure civile peut être définie comme l'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peu...

Introduction générale au droit : droit des personnes et de la famille : lic...

Livre | Druffin-Bricca, Sophie (1966-....). Auteur | 2023 - [2023-2024]

Droit des obligations : licence 2 : introduction au droit des contrats, for...

Livre | Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur | 2020 - [2020-2021]

Du même sujet

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Anti-fautes d'espagnol / [direction de la publication, Carine Girac-Marinie...

Livre | Girac-Marinier, Carine (19..-....). Directeur de publication | 2013 - [2ème édition]

Explique les grandes catégories (noms, verbes, syntaxe, etc.), énonce les règles fondamentales, donne de nombreux exemples avec des encadrés sur les points essentiels à retenir. Comporte une centaine de tableaux de conjugaiso...

Le grand manuel du TAGE MAGE® : 18 tests, 200 fiches, 2 400 vidéos / Arnaud...

Livre | Sévigné, Arnaud. Auteur | 2023 - 8e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Du même domaine

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Le processus de formation du contrat / sous la coordination de Michèle Vanw...

Livre | 2004

Chargement des enrichissements...