Code monétaire et financier : annoté & commenté / [France]

Livre | Storck, Michel (1953-....). Auteur du commentaire | 2020 - 10e édition

"Parties législative et réglementaire du Code monétaire et financier, enrichies d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. À jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance des entreprises et du décret sur ...

Code monétaire et financier : Annoté & commenté / Michel Storck, Jérôme Las...

Livre | Storck, Michel | 2024 - éd. 2024

Droit bancaire / sous la coordination de Jérôme Lasserre Capdeville,...

Livre | Storck, Michel (1953-....). Auteur | 2019 - 2e édition [revue et enrichie]

La 4e de couverture indique : "Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis...

Code monétaire et financier : annoté & commenté / [France]

Livre | Storck, Michel (1953-....). Auteur du commentaire | 2020 - 10e édition

"Parties législative et réglementaire du Code monétaire et financier, enrichies d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. À jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance des entreprises et du décret sur ...

Code monétaire et financier : annoté & commenté / [France]

Livre | 2019 - 9e édition

"Parties législative et réglementaire du Code monétaire et financier, enrichies d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour de la loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude et du décret du 3 ...

Code monétaire et financier / [France]

Livre | Martin, Didier (1944-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 18e édition

Cette 18e édition intègre notamment : - l'ordonnance du 30 août 2023 portant adaptation du droit français au règlement (UE) 2021/23 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relatif à un cadre pour le redressement et...

Code monétaire et financier : annoté & commenté / [France]

Livre | 2018 - 8e édition

La 4e de couv. indique : "L'édition 2018 du Code monétaire et financier Dalloz est notamment à jour des textes suivants : ordonnance du 8 décembre 2017 relative à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique p...

Code monétaire et financier 2022 / [France]

Livre | Martin, Didier (1944-....) - juriste. Auteur du commentaire. Directeur de publication | 2021 - 16e édition, [textes à jour au 5 octobre 2021]

Code monétaire et financier 2020 / [France]

Livre | Martin, Didier (1944-....) - juriste. Auteur du commentaire. Directeur de publication | 2019 - 14e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980