Code de droit canonique / édition bilingue et annotée sous la responsabilit...

Livre | Caparros, Ernest (1938-....). Directeur de publication | 1990

Introduction générale au droit : licence 1 : le droit objectif, les droits ...

Livre | Druffin-Bricca, Sophie (1966-....). Auteur | 2020 - [2020-2021]

Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle / sous la direction sci...

Livre | Moisdon-Chataigner, Sylvie (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

La vulnérabilité suppose l'intervention de la Justice en tant que garante des libertés et protectrice de chaque individu. Ainsi, lorsqu'une personne subit avec force une atteinte à ses facultés, une mesure de protection peut ...

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles co...

Livre | Jouanneau (17..-18..). Auteur | 1805

Procés-verbaux du Conseil d'Etat, contenant la discussion du projet de code...

Livre | 1803

T. 1 : Ans IX et X. T. 2 : An XI. T. 3 : An XII. T. 4 : An XII. T. 5 : An XII.

Albert de Mun, 1872-1890 : exigence doctrinale et préoccupations sociales c...

Livre | Molette, Charles (1918-2013). Auteur | 1970

Quelle économie ? Quelle société? / Semaines sociales de France, 56e sessio...

Livre | 1970

Contradictions et conflits : naissance d'une société? / Semaines sociales d...

Livre | 1971

Les industries monopolisées (trusts) aux États-Unis / par Paul de Rousiers

Livre | Rousiers, Paul de (1857-1934). Auteur | 1898

La Mennais au Drapeau blanc : épisode de la presse quotidienne sous la Rest...

Livre | Maréchal, Christian (1875-1949). Auteur | 1946