La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code c...

Livre | Barthélemy, Jean (1946-....). Auteur. Directeur de publication | 2019

Conçu dans une perspective historique par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, ce colloque permet de mesurer le rôle exercé par la jurisprudence de la cour suprême dans la définition et l'évolution des règles de l...

Le statut du magistrat : ouvrage issu du colloque tenu le 18 décembre 2015 ...

Livre | Descamps, Olivier (1969-....) - juriste. Directeur de publication | 2020

"Le gouvernement des juges est sans cesse dénoncé, témoignant du bouleversement de l'ordre juridique français depuis quelques décennies. La place grandissante de la jurisprudence dans les sources du droit, tant sur le plan na...

L' intégrité scientifique à l'aune du droit : [actes du colloque des 12 et ...

Livre | Descamps, Olivier (1969-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

La science n’échappe pas à un encadrement normatif. Qu’il s’agisse de l’éthique, de la déontologie ou du droit, les chercheurs sont invités à respecter des règles de comportement dans la conduite de leur recherche. Le respe...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2018 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règl...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règl...

Droit des obligations : responsabilité civile, délit et quasi-délit / Phili...

Livre | Delebecque, Philippe (1954-....). Auteur | 2023 - 9e édition

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : - Contrat et quasi-contrat ; - Responsabilité civile - Délit et quasi-délit ; - Régime général. Le principe commun de ces volumes ...

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Qu...

Livre | Quézel-Ambrunaz, Christophe (1982-....). Auteur | 2010

Le Code civil 1804-1904 : livre du Centenaire / présentation de Jean-Louis ...

Livre | 2004

Le code civil : 1804-2004 : un passé, un présent, un avenir / [ouvrage réal...

Livre | 2004

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980