Droit pénal général / Olivier Décima,... Stéphane Detraz,... Edouard Verny,...

Livre | Décima, Olivier (1976-....). Auteur | 2018 - 3e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifie...

Droit pénal général / Olivier Décima,... Stéphane Detraz,... Edouard Verny,...

Livre | Décima, Olivier (1976-....). Auteur | 2022 - 5e édition

Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l’infraction, autrement dit d’identifier le comportement que la loi, p...

Précis de droit pénal fiscal / Stéphane Detraz,... Renaud Salomon,...

Livre | Detraz, Stéphane (1975-....). Auteur | 2021

Le droit pénal fiscal est la branche du droit criminel qui prévoit la répression des diverses formes de soustraction à l'impôt, en ses versants substantiel (incriminations, responsabilité pénale, sanctions) et procédural (...

Droit pénal général / Harald Renout, François Fourment

Livre | Renout, Harald W. - juriste. Auteur | 2013 - [18e édition]

Droit pénal général / Geoffroy Hilger

Livre | Hilger, Geoffroy (1986-....). Auteur | 2017

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2019 - 117e édition

La 4e de couverture indique : "Le Code pénal Dalloz 2020 est notamment à jour : de la loi du 10 avril 2019 de maintien de l'ordre lors des manifestations ; de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour...

Code pénal 2020 / [France]

Livre | 2019 - 32e édition [à jour au 20 mai 2019]

Droit pénal général / Emmanuel Dreyer,...

Livre | Dreyer, Emmanuel (19..-....). Auteur | 2019 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines. Il sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale et à critiquer...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2020 - 118e édition limitée 2021

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980