La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile / Marie-No...

Livre | Jobard-Bachellier, Marie-Noëlle (1948-....). Auteur | 2013 - 8e édition

La 4e de couv. indique : "Dans notre système judiciaire, la Cour de cassation est la gardienne de l'unité du droit ; pour autant, elle n'est pas un troisième degré de juridiction : elle ne juge pas à nouveau l'affaire mais ve...

La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation / sous la...

Livre | Dugué, Marie (1987-....). Directeur de publication | 2023

Depuis quelques années maintenant, les arrêts de la Cour de cassation dotés d'une importance particulière sont régulièrement assortis d'une motivation dite enrichie. Un premier regard peut d'ores et déjà être porté sur cette évolu...

La pratique de la cassation en matière sociale / Catherine Puigelier,...

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....). Auteur | 2013 - 2e édition

La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique sing...

Livre | Baias, Flavius Antoniu. Auteur | 2023

La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d’histoire de la Cour de cassation, se donne p...

La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile / Marie-No...

Livre | Jobard-Bachellier, Marie-Noëlle (1948-....). Auteur | 2018 - 9e édition

Présentation des éléments spécifiques à la procédure civile devant la Cour de cassation. La structure de ses arrêts, les contrôles qu'elle effectue et les cas d'ouverture à cassation sont détaillés et illustrés d'exemples jurispru...

La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps / Thierry Bon...

Livre | Bonneau, Thierry (1960-....). Auteur | 1990

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Tome premier : Texte. Tome second : Introduction.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte de...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'h...

Livre | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur | 1857 - 3e édition complétée par des documents nouveaux et des notes