Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2018 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2019 - 7e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2020 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

La non-discrimination en droit des contrats / Maëlle Dréano,...

Livre | Dréano, Maëlle. Auteur | 2018

La 4e de couverture indique : "[La non-discrimination en droit des contrats] comble un manque important dans la doctrine contractualiste française et prend un relief particulier dans le contexte de la réforme du droit des obliga...

L' idée de puissance publique à l'épreuve de l'Union européenne / Charlotte...

Livre | Denizeau, Charlotte (19..-....) - juriste. Auteur | 2004

Les dynamiques du droit européen en début de siècle : études en l'honneur d...

Livre | 2004

L’ ordre juridique national en prise avec le droit européen et internationa...

Livre | 2016

La 4ème de couv. indique : "Nombre de décisions rendues par les Cours suprêmes ne se limitent plus aux frontières de leurs Etats, mais prennent une dimension internationale par les parties et les intérêts en cause, les faits...

La responsabilité sans faute de l'Union européenne / Ninon Forster

Livre | Forster, Ninon (1989-....). Auteur | 2021

Souvent invoquée dans les recours en indemnité devant la Cour de justice de l’Union européenne pour pallier les obstacles à l’engagement de la responsabilité extra-contractuelle de l’Union européenne, la responsabilité sans...

Droit de la non-discrimination / Delphine Tharaud,...

Livre | Tharaud, Delphine (1977-....). Auteur | 2021

Aujourd'hui, les règles relatives à l'égalité et à la non-discrimination irradient l'ensemble du droit français et européen. Cette nouvelle branche du droit associe les principes fondateurs de la démocratie relayés par la...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980