Recueil des décisions du Conseil d'Etat

Revue | 1955

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste et universitaire. Directeur de publication | 2022 - 7e édition

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme "brute", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifié...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste et universitaire. Directeur de publication | 2021 - 6e édition

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme "brute", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifié...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste et universitaire. Éditeur scientifique | 2020 - [5e édition]

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme « brute », c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifi...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste et universitaire. Éditeur scientifique | 2023 - 8e édition

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme « brute », c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou...

Code de justice administrative : code des juridictions financières : annoté...

Livre | Zaoui, Léa. Directeur de publication | 2023 - 8e édition [2024]

Le Code de justice administrative Dalloz intègre le code de justice administrative, les textes concernant le Tribunal des conflits, le code des juridictions financières, les textes relatifs à la gestion budgétaire et comptable pub...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980