Code de la construction et de l'habitation : Annoté et commenté / Alice Fuc...

Livre | Fuchs-Cessot, Alice | 2024 - éd. 2024

L'édition 2024 du Code de la construction et de l'habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Elle comprend notamment : le décret du 8 janvier 2024 relatif aux conditions de...

Code de l'urbanisme : annoté et commenté : [2023] / [France]

Livre | Selighini Grevilliot, Camille (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023 - 32e édition [à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses]

L' offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions libres à partir du p...

Livre | Kassoul, Hania (1987-....). Directeur de publication | 2021

L'Association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française a livré au printemps 2020 une nouvelle « offre de réforme » des contrats spéciaux, trois ans après son premier « avant-projet », soulignant à l'occasion...

Code de la copropriété 2018 / [France]

Livre | Lafond, Jacques (1936-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2017 - 22e édition

Code de la copropriété [2022] : annoté & commenté / [France]

Livre | Rouquet, Yves (1962-....). Auteur du commentaire | 2022 - 31e édition [2022]

La copropriété de A à Z / Sylvie Dibos-Lacroux, Emmanuèle Vallas-Lenerz

Livre | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur | 2019 - 16e éd.

Code de la copropriété [2024] : annoté & commenté / [France]

Livre | Rouquet, Yves (1962-....). Auteur du commentaire | 2024 - 33e édition

Le Particulier

Revue | 1991

Le Particulier : la documentation pratique des particuliers

Revue | 1949

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980