Code de la commande publique : 2023 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 4e édition

Cette 4e édition intègre notamment : - l’ordonnance du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues ; - le décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les ...

Code de la commande publique 2024 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2024 - 5e édition

Cette 5e édition du Code de la commande publique intègre notamment : - la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi ; - l’ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière d...

La distinction public-privé aux États-Unis et la tradition doctrinale du le...

Livre | Laporte, Mathilde (1990-....). Auteur | 2022

La pensée juridique américaine contemporaine comprend très largement le droit au travers de sa relation à la société. Le droit est un outil d’ordonnancement des rapports sociaux (social ordering), destiné à réaliser les aspiration...

Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrage...

Livre | Bon, Pierre (1944-....) - juriste. Auteur | 2020 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Parmi les constructions du droit administratif, il en existe trois qui tournent spécialement autour du statut des biens publics. La première concerne le régime juridique des biens appartenant à l...

Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues P...

Livre | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | 2008 - 8e édition

Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues P...

Livre | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | 2017 - 11e édition

"Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humai...

Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues P...

Livre | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | 2020 - 12e édition

Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humain...

Regards croisés sur l'économie mixte : approche pluridisciplinaire, droit p...

Livre | Guérard, Stéphane (1967-....). Directeur de publication | 2006

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980