Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Fiches sur la Convention européenne des droits de l'homme : rappels de cour...

Livre | Laurent-Boutot, Carine (1973-....) - juriste. Auteur | 2019

La Convention européenne des droits de l'homme / Laurence Burgorgue-Larsen,...

Livre | Burgorgue-Larsen, Laurence (19..-....). Auteur | 2012

La Convention européenne des droits de l'homme : texte intégral de la Conve...

Livre | 2019 - 4ème édition

Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise e...

Livre | Disperati, Tatiana (1987-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

La Convention européenne des droits de l'homme : commentaire article par ar...

Livre | Pettiti, Louis-Edmond (1916-1998). Directeur de publication | 1999 - 2e édition

L' essentiel de la Convention européenne des droits de l'Homme / Yannick Lé...

Livre | Lécuyer, Yannick (1974-....). Auteur | 2021 - 2e édition

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Chargement des enrichissements...