Droit pénal général / Olivier Décima,... Stéphane Detraz,... Edouard Verny,...

Livre | Décima, Olivier (1976-....). Auteur | 2018 - 3e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifie...

Droit pénal général / Olivier Décima,... Stéphane Detraz,... Édouard Verny,...

Livre | Décima, Olivier (1976-....). Auteur | 2020 - 4e édition

Procédure pénale / Édouard Verny,...

Livre | Verny, Édouard (1971-....) - juriste. Auteur | 2022 - 8e édition

Procédure pénale / Jacques Leroy,...

Livre | Leroy, Jacques (1950-....). Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des règles établies en vue de mettre en oeuvre les lois pénales de fond. Il n'y a de droit pénal que judiciaire. La procédure pénale c...

Procédure pénale / Jacques Leroy,...

Livre | Leroy, Jacques (1950-....). Auteur | 2019 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des règles établies en vue de mettre en oeuvre les lois pénales de fond. Il n'y a de droit pénal que judiciaire. La procédure pénale c...

Les grands arrêts de la procédure pénale / Jean Pradel,... André Varinard,....

Livre | Pradel, Jean (1933-2021). Auteur | 2019 - 10e édition

Le site internet de l'éditeur indique : "Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne et du Conseil constitutionnel...

Code de procédure pénale 2021 / [France]

Livre | Conte, Philippe (1953-....) - juriste. Directeur de publication | 2020 - 33e édition [à jour au 20 mai 2020]

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2020 - 62e édition

La procédure pénale en cas pratiques : plus de 25 exercices corrigés sur le...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2020 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 26 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de procédure pénale (procédure pénale, droit de l'exécution des pei...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980