Code civil 2022 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Éditeur scientifique | 2021 - 41e édition [textes à jour au 16 septembre 2021]

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfa...

Procédures civiles d'exécution / Jean-Jacques Ansault,...

Livre | Ansault, Jean-Jacques (1977-....). Auteur | 2022 - 2e édition

Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par l'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexé...

La concurrence entre les sûretés / Claire-Anne Michel,...

Livre | Michel, Claire-Anne (1984-....). Auteur | 2018

La 4e de couv. indique : "Au cours du siècle écoulé, le droit des sûretés a subi de nombreuses mutations mais seule l'une d'elles est commune aux sûretés personnelles et réelles : la multiplication de leur nombre. Cette é...

Droit des sûretés : cours intégral et synthétique + outils pédagogiques / G...

Livre | Piette, Gaël (1975-....). Auteur | 2021 - 15e [édition]

Le droit des sûretés a pour objet les diverses techniques que peut employer un créancier pour se protéger de certains aléas inhérents aux relations contractuelles. Les sûretés visent à garantier le créancier du paiement ...

Réforme des sûretés / [réalisé en collaboration avec la rédaction des Editi...

Livre | Mercadal, Barthélemy-Antoine (1932-....). Auteur | 2021

Meilleure protection de la caution, élargissement du gage de droit commun, transformation des privilèges immobiliers en hypothèques légales, suppression de sûretés anciennes et apparition de nouvelles garanties... De nombreu...

Droit des sûretés / Stéphane Piédelièvre,...

Livre | Piédelièvre, Stéphane (1961-....). Auteur | 2022 - 3e édition

Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réuss...

Droit des sûretés / Christophe Albiges,... Marie-Pierre Dumont,...

Livre | Albiges, Christophe (1969-....). Auteur | 2022 - 8e édition

Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appel...

Droit des sûretés : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / G...

Livre | Piette, Gaël (1975-....). Auteur | 2022 - 16e [édition]

"Le droit des sûretés est la branche du droit qui s'intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l'inexécution de ses obligations par son débiteur. La sûreté est un mécanisme établi en fave...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980