Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfa...

Leçons de droit civil. 4. 2, Successions, libéralités / Henri et Léon Mazea...

Livre | Mazeaud, Henri (1900-1993). Auteur | 1999 - 5e édition

Leçons de droit civil. Tome 1. Premier volume, Introduction à l'étude du dr...

Livre | Mazeaud, Henri (1900-1993). Auteur | 1989 - 9e édition

Naissance du Code civil : la raison du législateur : travaux préparatoires ...

Livre | Bellivier, Florence (1965-....). Auteur | 2004

Introduction au droit / Philippe Malaurie,... Patrick Morvan,...

Livre | Malaurie, Philippe (1925-2020) - juriste. Auteur | 2016 - 6e édition

4e de couverture : "Cet ouvrage est une introduction aux droits, loin de seulement embrasser le droit civil. Le droit privé (civil, pénal, social, des affaires), le droit public (administratif, constitutionnel), le droit internati...

Introduction générale. Tome 1, Droit objectif et droits subjectifs, sources...

Livre | Ghestin, Jacques (1931-2024). Auteur. Directeur de publication | 2018 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est le premier tome de l'Introduction générale, refondue dans cette cinquième édition par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Hugo B...

Code civil 2020 / [France]

Livre | 2019 - 39e édition [textes à jour au 23 mai 2019, de la loi du 22 mai 2019 dite loi Pacte et de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice]

La 4e de couverture indique : "Cette 39e édition intègre notamment : la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte ; la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de ...

Code civil [2021] : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2020 - 120e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980