La procédure civile après les décrets des 11 et 20 décembre 2019 réformant la procédure civile : 19 fiches pour décrypter les aspects procéduraux / Marie-Cécile Lasserre

Livre

Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur

Edité par Gualino ; Lextenso - 2020 - 3e édition

Autres documents dans la collection «Droit en poche»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Cours de procédure civile / Marie-Cécile Lasserre

Livre | Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur | 2019 - 2019-2020

La 4e de couverture indique : "Branche du droit réunissant les règles d'organisation et de fonctionnement de la justice, la procédure civile peut être définie comme l'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peu...

Introduction générale au droit : droit des personnes et de la famille : lic...

Livre | Druffin-Bricca, Sophie (1966-....). Auteur | 2023 - [2023-2024]

Le divorce du XXIe siècle / Textes réunis par Laetitia Antonini-Cochin et M...

Livre | Antonini-Cochin, Laetitia (1970-....). Directeur de publication | 2021

2021 est l'année du renouveau du droit de la famille et particulièrement du divorce. Un peu plus de quarante ans après la loi no 75-617 du 11 juillet 1975 qui a institué les fondements du divorce contemporain, le droit de la f...

Du même sujet

Sommaires du code de procédure civile, par ordre alphabétique sans disjonct...

Livre | Daupeley - ancien avocat. Auteur | 1806

Guide pratique de procédure civile / Hervé Croze,... Christian Laporte,...

Livre | Croze, Hervé (1953-....). Auteur | 2017 - 5e édition

Code de procédure civile 2020 / [France]

Livre | 2019 - 33e édition [textes à jour au 15 mai 2019], [à jour de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice]

L' essentiel de la procédure civile / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2019 - 16e édition

Procédure civile / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2020 - 16e [édition]

La 4e de couverture indique : "La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit...

Code de procédure civile 2021 / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Éditeur scientifique | 2020 - 34e édition [à jour de la réforme de la justice en vigueur au 1er septembre 2020]

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...