Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Histoire des institutions, 1750-1914 : droit et société en France de la fin...

Livre | Szramkiewicz, Romuald (1936-1995). Auteur | 1996 - 3e édition

Traité d'histoire européenne des institutions. [Tome I] : Ier-XVe siècle / ...

Livre | Bouineau, Jacques (1954-....). Auteur | 2004

Traité d'histoire européenne des institutions. Tome II, XVIe-XIXe siècle / ...

Livre | Bouineau, Jacques (1954-....). Auteur | 2009

De la même série

La coutume, la tradition, la pratique et le droit écrit / [dir.de publ. Jac...

Livre | Bouineau, Jacques (1954-....). Directeur de publication | 2004

Du même sujet

La Jurisprudence du Digeste, conférée avec les Ordonnances royaux, les Cout...

Livre | Ferrière, Claude de (1639-1715). Auteur | 1677

Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de cous...

Livre | Bouguier, Jean (15..-16..). Auteur | 1647

Coutumes generales de la ville et duché de Cambray, pays et comté du Cambre...

Livre | Pinault, Mathieu (16..-16..). Auteur | 1691

Coustumes generales du pays et conté d'Arthois decretees. Avec celles de l'...

Livre | 1600

La conciliation des articles de la coustume de Paris. Pour eviter les renvo...

Livre | Des Maisons, François-C.. Auteur | 1663

Second recueil des pièces justificatives citées par les officiers de la gou...

Livre | 1787

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...