Cours suprêmes : comment le filtrage des recours révèle le pouvoir des juges / sous la direction de Louis Vogel

Livre

Edité par Éd. Panthéon-Assas. Paris - 2005

Autres documents dans la collection «Droit global»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Droit et pratique de l'appel / Dominique d'Ambra,...

Livre | Ambra, Dominique d' (1955-....). Auteur | 2021 - 4e édition

La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cett...

Introduction to comparative law / by Konrad Zweigert and Hein Kötz,...

Livre | Zweigert, Konrad (1911-....). Auteur | 1998 - 3rd revised edition

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...

Livre | Bouté-Crocq, Caroline (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...

Comparative politics / edited by Daniele Caramani

Livre | 2017 - 4th edition

With an unparalleled amount of empirical material, this is the most comprehensive introduction to comparative politics written by the leading experts in the field

La Cour suprême et la représentation politique aux États-Unis : nouvel essa...

Livre | Vialle, Pierre (1944?-....). Auteur | 1972

Gouverner (par) les finances publiques / sous la direction de Philippe Beze...

Livre | 2011

Ce document aborde les contenus, les enjeux, les instruments des financements de l'action publique française, à partir de onze exemples pris dans les domaines de la défense, de la justice, de la santé, etc. Il propose ainsi un...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Chargement des enrichissements...