L' appel : regards croisés en procédures civile et administrative : [actes ...

Livre | Defoort, Benjamin (1982-....). Directeur de publication | 2020

"Voie de recours de principe ouverte aux justiciables, dans tout système juridique, pour contester une décision de justice, l'appel est aujourd'hui à la croisée des chemins. Dans le contentieux de l'Administration, la fonction...

Sommaires du code de procédure civile, par ordre alphabétique sans disjonct...

Livre | Daupeley - ancien avocat. Auteur | 1806

Guide pratique de procédure civile / Hervé Croze,... Christian Laporte,...

Livre | Croze, Hervé (1953-....). Auteur | 2017 - 5e édition

Code de procédure civile 2020 / [France]

Livre | 2019 - 33e édition [textes à jour au 15 mai 2019], [à jour de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice]

L' essentiel de la procédure civile / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2019 - 16e édition

Procédure civile / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2020 - 16e [édition]

La 4e de couverture indique : "La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980