Droit et bioéthique / Valérie Sebag

Livre | Depadt-Sebag, Valérie. Auteur | 2007

La loi de réforme pour la justice / [par Nathalie Baillon-Wirtz,...Younes B...

Livre | Baillon-Wirtz, Nathalie (19..-....). Auteur | 2019 - [Edition 2019]

La 4e de couverture indique : "Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. C...

La nouvelle loi de bioéthique en question(s) / Valérie Depadt, Laurent Cham...

Livre | Depadt-Sebag, Valérie. Auteur | 2021

La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l'humain engage les sciences "dures", mais convoque également les sciences humaines et soc...

Protéger les majeurs vulnérables. vol. 2, L'intérêt de la personne protégée...

Livre | Lefeuvre-Darnajou, Karine (1971-....). Directeur de publication | 2017

Majeur protégé : droit civil / Fabien Marchadier,...

Livre | Marchadier, Fabien (1977-....). Auteur | 2020

Le majeur protégé face à la justice pénale : [actes des colloques organisés...

Livre | Cerf-Hollender, Agnès (1964-....) - enseignante-chercheuse en droit. Directeur de publication | 2023

Alors que le droit civil lato sensu applicable aux majeurs protégés fait l'objet d'études récurrentes depuis la loi no 2007-308 du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs, l'appréhension du majeur protégé par la ...

Protéger les majeurs vulnérables. [vol. 1], Quelle place pour les familles ...

Livre | Lefeuvre-Darnajou, Karine (1971-....). Directeur de publication | 2015

La 4e de couverture indique : "Aujourd’hui en France, en raison d’un handicap, de la vieillesse ou de l’exclusion, 800 000 personnes majeures font l’objet de mesures de protection (curatelle, tutelle, mandat de protection…). Près...

Protéger le majeur vulnérable : tutelle, curatelle et autres mesures / Mich...

Livre | Boudjemaï, Michel. Auteur | 2021

Selon les dernières données fournies par l'Insee, la France comptera près de 4 millions de séniors (60 ans au moins) d'ici 2050 et 1,2 million de nos concitoyens seront dépendants en 2040 contre 800 000 aujourd'hui. À partir...

Tutelle et curatelle : organisation et acteurs : le système des tutelles au...

Livre | Jean, Jacqueline (1927-....). Auteur | 2007

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980