Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matieres criminelles : suivant l'Ordonnance de Louis XIV ... du mois d'Aoust 1670 / par Mr. Gauret

Livre

Gauret, Jacques (16..-17..) - conseiller du roi. Auteur

Edité par Chez les Associez choisis par Ordre de Sa Majeste pour l'impression des Stiles & Formules. À Paris - 1687

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Stile du Conseil du roy, suite du stile universel pour l'instruction des ma...

Livre | Gauret, Jacques (16..-17..) - conseiller du roi. Auteur | 1700

Du même sujet

Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles / Christian...

Livre | Plessix-Buisset, Christiane. Auteur | 1988

Le désir de punir : essai sur le privilège pénal / Thierry Levy

Livre | Lévy, Thierry (1945-2017). Auteur | 1979

Institutions judiciaires / Nicole Stolowy,...

Livre | Stolowy, Nicole. Auteur | 2006 - 3e éd. entièrement refondue et augmentée

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2021 - 63e édition

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2022 - 64e édition

Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2023 est aussi l'outil indispensable des étudiants et chercheurs grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses te...

La procédure pénale en cas pratiques : plus de 30 exercices corrigés sur le...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 5e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 31 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de procédure pénale (procédure pénale, droit de l'exécution des peines) dans le format de l'exercice qui sera...

Du même domaine

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Tome premier : Texte. Tome second : Introduction.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte de...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'h...

Livre | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur | 1857 - 3e édition complétée par des documents nouveaux et des notes

Chargement des enrichissements...