[Nom de l'entité] s'engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles (et ses applications mobiles et mobilier urbain numérique) conformément à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, la société Archimed, éditrice du site https://syracusepreprod.univ-catholille.fr/, est actuellement engagée dans une démarche d’amélioration de l’accessibilité de ses services numériques. Des actions sont en cours afin de se conformer progressivement au référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).

De son côté, [Nom de l'entité] met en œuvre la stratégie et les actions suivantes :

• Schéma pluriannuel de mise en accessibilité pour la période [année de début]-[année de fin] : [url du schéma]
• Plan d’actions de l'année [année en cours] : [url du plan d'action]

Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site https://syracusepreprod.univ-catholille.fr/.

État de conformité

Le site https://syracusepreprod.univ-catholille.fr/ est non conforme avec le RGAA, version en vigueur.

Aucun audit de conformité n’ayant encore été réalisé, il n’est pas possible de lister les non-conformités et les dérogations.

Établissement de cette déclaration d'accessibilité

Cette déclaration a été établie le [date de publication].

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Envoyer un message via notre formulaire de contact
• Contacter [Nom de l’entité responsable du service en ligne et coordonnées]

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

Plusieurs moyens sont à votre disposition :

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120
  75342 Paris CEDEX 07