Code de l'environnement : Annoté et commenté / Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean

Livre

Cans, Chantal | Makowiak, Jessica | Jolivet, Simon | Dejean, Edith (19..)

Edité par Dalloz. Paris - 2024 - éd. 2024

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de l'environnement : annoté & commenté / [France]

Livre | Dejean, Édith. Directeur de publication | 2023 - 26 édition

Droit de l'environnement / Michel Prieur,...

Livre | Prieur, Michel (1940-....). Auteur | 2023 - 9e édition

Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désor...

Code rural et de la pêche maritime : Code forestier, annoté et commenté / I...

Livre | Couturier, Isabelle (1960-....) | 2024 - éd. 2024

Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027. Les + de l'édition 2024 : - A jour des décrets d'application de la PAC ...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...