Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code électoral commenté 2022 / [édité par] Olivier Couvert-Castéra

Livre | Couvert-Castéra, Olivier. Éditeur scientifique. Auteur du commentaire | 2021 - 17e édition

Du même sujet

Droit des élections et des référendums politiques / Romain Rambaud,...

Livre | Rambaud, Romain (1984-....) - juriste. Auteur | 2019

La 4e de couv. indique : "Élections présidentielle, législatives et sénatoriales en 2017, élections européennes et référendum d'initiative partagée en 2019, élections municipales, intercommunales et sénatoriales en 2020...

Code électoral 2021 / [France]

Livre | Cauchois, Hervé (19..-....). Éditeur scientifique | 2021 - 28e édition

Code électoral [2022] : annoté & commenté / [France]

Livre | Camby, Jean-Pierre. Auteur du commentaire | 2021 - 28e édition

Code électoral commenté 2022 / [édité par] Olivier Couvert-Castéra

Livre | Couvert-Castéra, Olivier. Éditeur scientifique. Auteur du commentaire | 2021 - 17e édition

Code électoral : annoté & commenté / [France]

Livre | Camby, Jean-Pierre. Auteur du commentaire | 2022 - 29e édition

Le Code électoral Dalloz est un ouvrage pratique et complet. Outre le code officiel, il comprend un appendice avec des textes relatifs à l'élection présidentielle, au référendum, à l'élection des parlementaires européens,...

Code électoral : annoté & commenté / [France]

Livre | Camby, Jean-Pierre. Auteur du commentaire | 2023 - 30e édition

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...