La loi de réforme pour la justice / [par Nathalie Baillon-Wirtz,...Younes B...

Livre | Baillon-Wirtz, Nathalie (19..-....). Auteur | 2019 - [Edition 2019]

La 4e de couverture indique : "Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. C...

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercice...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés ...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (le...

Successions et libéralités : 2020 / Sylvie Ferré-André,... Stéphane Berre,....

Livre | Ferré-André, Sylvie (1963-....). Auteur | 2019 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort,...

Droit des successions et des libéralités / Philippe Malaurie,... Claude Bre...

Livre | Malaurie, Philippe (1925-2020) - juriste. Auteur | 2020 - 9e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit des successions et des libéralités est celui de la mort et de la vie, des liens du sang et du coeur : son objet est d'organiser la transmission à titre gratuit des biens de mains en mains...

Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés ...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (le...

Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés ...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2022 - 6e édition

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (le...

Droit civil : les successions, les libéralités / François Terré,... Yves Le...

Livre | Terré, François (1930-....). Auteur | 2024 - 5e édition

Droit des successions et des libéralités / Jérémy Houssier,...

Livre | Houssier, Jérémy (1984-....). Auteur | 2021 - 2e édition

Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamenta...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980