Le nouveau régime général des obligations : [actes du colloque, Faculté de ...

Livre | Andreu, Lionel (1980-....). Auteur. Directeur de publication | 2016

La 4e de couverture indique : " Le nouveau régime général des obligations. Les règles que le Code civil consacrait aux obligations en général étaient restées quasiment inchangées depuis son adoption en 1804. Leur réforme...

Droit civil : les obligations / François Terré,... Philippe Simler,... Yves...

Livre | Terré, François (1930-....). Auteur | 2022 - 13e édition

L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nomb...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile : Tome 1, Introduction, person...

Livre | Capitant, Henri (1865-1937) | 2024 - 14e éd.

La 14e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingt-dixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils...

Droit des obligations / Bertrand Fages,...

Livre | Fages, Bertrand (1967-....) - juriste. Auteur | 2018 - 8e édition

Les obligations : le contrat / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur | 2018 - 9e édition

Droit des obligations. 1, Contrat et engagement unilatéral / Muriel Fabre-M...

Livre | Fabre-Magnan, Muriel (1964-....). Auteur | 2016 - [4e édition]

Droit des obligations : contrat et quasi-contrat / Philippe Delebecque,... ...

Livre | Delebecque, Philippe (1954-....). Auteur | 2018 - 8e édition

Présentation de l'éditeur : "La réforme du droit des obligations opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 avait conduit à une septième édition de cet ouvrage. Cette réforme a été, à nouveau, « réformée » par la lo...

Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve ...

Livre | 2015

Droit des obligations / Philippe Malinvaud,... Dominique Fenouillet,... Mus...

Livre | Malinvaud, Philippe (1934-2020). Auteur | 2014 - 13e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980