Droit administratif général / Ramu de Bellescize

Livre

Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur

Edité par Gualino, un savoir-faire de Lextenso - 2020 - 8e [édition]

La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible. Il est à jour de l'actualité la plus récente. Utiliser un mémentos, c'est : apprendre plus facilement et mémoriser plus rapidement ! - "Le droit administratif général est le droit de l'administration mais aussi le droit de l'activité administrative. Son objet consiste à définir les règles de fonctionnement de l'administration et celles permettant la soumission de l'administration au droit. C'est un droit autonome dont le contrôle est effectué par un juge spécifique, le juge administratif. Cet ouvrage est une présentation claire et structurée du droit administratif en 6 parties : le principe de légalité, l'organisation administrative, l'action administrative, les moyens juridiques de l'action administrative, la justice administrative et la responsabilité administrative."

Autres documents dans la collection «Mémentos (Gualino)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les services publics constitutionnels / Ramu de Bellescize,...

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2005

L' essentiel du droit administratif général / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2020 - 7e édition

Droit des cultes et de la laïcité / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2017

"La liberté de culte est prévue dans l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre ...

Du même sujet

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2011 - 18e édition

Traité de droit administratif. Tome 1 / [sous la direction de Pascale Gonod...

Livre | Gonod, Pascale (1961-....). Directeur de publication | 2011

Traité de droit administratif. Tome 2 / [sous la direction de Pascale Gonod...

Livre | Gonod, Pascale (1961-....). Directeur de publication | 2011

Droit administratif / Yves Gaudemet,...

Livre | Gaudemet, Yves (1946-....). Auteur | 2015 - 21e édition

Droit administratif / Philippe Foillard

Livre | Foillard, Philippe (19..-....). Auteur | 2015 - 4e édition

L' essentiel du droit administratif général / Marie-Christine Rouault

Livre | Rouault, Marie-Christine (1951-....). Auteur | 2017 - 15e édition, 2017-2018

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...