Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

L' indemnisation des victimes des essais nucléaires français / [3e entretie...

Livre | Arbousset, Hervé (1969-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

La loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires a apporté une réponse aux drames de personnes estimant avoir subi des préjudices à la suite de la réalisation d'...

L' influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations / J...

Livre | Bourdoiseau, Julien (1978-....) - juriste. Auteur | 2010

La réparation des victimes d'infractions pénales / Nathalie Pignoux

Livre | Pignoux, Nathalie. Auteur | 2008

La réparation des dommages causés par les produits de santé : contribution ...

Livre | Friant, Laurie. Auteur | 2019

La 4ème de couv. indique : "Les produits de santé présentent un intérêt social considérable. Ils permettent de soigner les personnes et d'améliorer leur confort de vie. Concomitamment, ils sont intrinsèquement dangereux et...

A pink story / Kate Charlesworth

Livre | Charlesworth, Kate. Auteur. Illustrateur | 2021

La 4e de couverture indique : « En 1950, à la naissance de Kate Charlesworth, l'homosexualité masculine est passible d'emprisonnement. Mais l'homosexualité féminine n'a jamais constitué un délit au Royaume-Uni, ce qui rend l...

Le préjudice dans le droit civil de la responsabilité / Xavier Pradel, ...

Livre | Pradel, Xavier (1973-....). Auteur | 2004

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...