Cultes, laïcité et collectivités territoriales / Rémi Rouquette

Livre | Rouquette, Rémi (1958-....). Auteur | 2007

Droit des cultes et de la laïcité / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2017

"La liberté de culte est prévue dans l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre ...

Convictions et pratiques religieuses à l'épreuve du droit : originalité du ...

Livre | Pousson-Petit, Jacqueline (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Nombreux sont les ouvrages consacrés à la laïcité et plus généralement à la place des religions dans un État démocratique, mais leur vision est trop souvent parcellaire ou orientée. À la lueur du droit international pri...

Les religions au Parlement français : du général de Gaulle, 1958 à Valéry G...

Livre | Delannoy, Jean-Pierre (1952-....). Auteur | 2005

Revue du culte catholique

Revue | 1906

Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français : textes, pratiq...

Livre | 2005 - Nouvelle édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980