Un parlement renforcé ? : bilan et perspectives de la réforme de 2008 : [jo...

Livre | Accoyer, Bernard (1945-....) - médecin et homme politique. Auteur | 2012

Le renouveau parlementaire, entre discours et action / sous la direction de...

Livre | Hernandez-Bayter, Henry (1982-....). Directeur de publication | 2019

Rédiger un texte normatif : manuel de légistique / Catherine Bergeal

Livre | Bergeal, Catherine (1956-....) - magistrate et historienne. Auteur | 2012 - 7e édition

La 4e de couverture indique : "La rédaction de la loi n'est pas seule affaire de juristes, tout comme la légistique n'est pas seule affaire de technique. Définie comme l'art de rédiger le droit, la légistique suppose d'écrir...

Journal of legislative studies

Revue | 1995

Legislative institutions and lawmaking in Latin America / edited by Eduardo...

Livre | 2016

Le droit comme langage / Alain Sériaux,...

Livre | Sériaux, Alain (1954-....). Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "Positif ou naturel, formulé dans un code ou exprimé par panneaux ou gestes, partout et toujours le droit se dit. Il est, par essence, langage, discours : jurisdictio. Ce petit ouvrage veut prendre la...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980