Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercice...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés ...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (le...

Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés ...

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Auteur | 2022 - 6e édition

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (le...

Le PACS, 20 ans après ! / sous la direction de Véronique Martineau-Bourgnin...

Livre | Bourgninaud, Véronique (19..-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2020

"Institué par la loi du 15 novembre 1999, le Pacte Civil de Solidarité (PACS) a vite révélé ses lacunes. La loi du 23 juin 2006 et de nombreuses dispositions ultérieures sont alors venues réformer en profondeur cette instit...

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique + outils péd...

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne (1970-....). Auteur | 2020 - 11e [édition]

La 4e de couv. indique : "Le Droit des régimes matrimoniaux organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. Tous les couples mariés sont soumis à un régime primaire, et à des règles spécifiques a...

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique + tableaux e...

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne (1970-....). Auteur | 2022 - 13e [édition]

"Le Droit des régimes matrimoniaux organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers.Tous les couples mariés sont soumis à un régime primaire et à des règles spécifiques au régime matrimonial qu'il...

Droit patrimonial de la famille / sous la direction de Michel Grimaldi

Livre | 2017 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "La loi du 3 décembre 2001 a bouleversé la dévolution légale des successions en instaurant les droits du conjoint survivant et la représentation des renonçants ; celle du 23 juin 2006 a profonde...

Droit des régimes matrimoniaux / Corinne Renault-Brahinsky

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne (1970-....). Auteur | 2019 - 10e [édition]

La 4e de couv. indique : "Le Droit des régimes matrimoniaux organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. Tous les couples mariés sont soumis à une régime primaire, et à des règles spécifiques ...

Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés / Anne-...

Livre | Brun-Wauthier, Anne-Sophie (19..-....). Auteur | 2019 - 9e édition

La 4e de couverture indique : "Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des ...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980