Droit pénal général / Patrick Canin,...

Livre | Canin, Patrick (1958-....) - auteur en droit pénal. Auteur | 2021 - 11e édition

Droit pénal général / Patrick Canin,...

Livre | Canin, Patrick (1958-....) - auteur en droit pénal. Auteur | 2023 - 13e édition

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également u...

Droit civil : les obligations / Patrick Canin,...

Livre | Canin, Patrick (1958-....) - auteur en droit pénal. Auteur | 2023 - 8e édition

Handicap : le guide pratique / Fédération des APAJH, Association pour adult...

Livre | 2017 - 15e édition

Droit des personnes handicapées / Lisiane Fricotté

Livre | Fricotté, Lisiane (19..-....). Auteur | 2021 - [Édition] 2021

Les mots égalité, citoyenneté, participation contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont aujourd'hui d'autant plus d'actualité que la crise sanitaire vient percuter des droits fragiles, avec ses effets en t...

Droit des personnes handicapées / Lisiane Fricotté

Livre | Fricotté, Lisiane. Auteur | 2022 - [Éd.] 2022

Code notarial 2024 / [France]

Livre | Pillebout, Jean-François (1937-....). Collaborateur | 2023 - 16e édition 2024

Les atouts du code - Le Code notarial propose une lecture pertinente de l'ensemble de la réglementation relative à l'organisation du notariat et à l'exercice professionnel des notaires. - Les textes épars sont ici rassemblés et or...

Droit de la fonction publique : État, collectivités locales, hôpitaux, stat...

Livre | Taillefait, Antony (1961-....). Auteur | 2022 - 9e édition

Depuis le milieu des années 2000, la fonction publique vit une période de profondes transformations, lesquelles se sont multipliées très récemment. Cette nouvelle édition du Précis montre que la loi du 6 août 2019 dite de ...

Le Statut légal des employés : rapport / de M. Gaston Tessier,...

Livre | Tessier, Gaston (1887-1960). Auteur | 1924

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980