La force obligatoire du contrat à l'épreuve des procédures d'insolvabilité ...

Livre | Lafaurie, Karl. Auteur | 2020

Alors que de nombreuses réflexions doctrinales remettent en cause l'analyse classique du contrat, la force obligatoire du contrat demeure largement conçue comme un principe absolu, ne souffrant que d'exceptions mineures. La forc...

Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique : étude de droit...

Livre | Binois, Fanny (19..-....). Auteur | 2021

Assurances et droit des régimes matrimoniaux / Anne Trescases

Livre | Trescases, Anne (1976-....) - juriste. Auteur | 2007

Le consentement / sous la direction de Jean-Marc Roy

Livre | Roy, Jean-Marc (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Quel consentement dans une communauté politique et un monde où personne ne se débarrasse de l'autre et de son influence, voire de sa contrainte ? Traditionnellement, un système juridique envisage mieux le consentement quand il...

Les clauses du contrat : essai de typologie / Geneviève Helleringer

Livre | Helleringer, Geneviève (19..-....). Auteur | 2012

Envers et revers du consentement : la sexualité, la famille et le corps, en...

Livre | Garcia, Manon (1985-....) - philosophe. Directeur de publication. Auteur | 2023

De la théorie politique aux mobilisations féministes contre les violences sexuelles, le concept de consentement est au cœur d'un vaste effort de promotion du droit à l'autonomie individuelle. Soutenir que le consentement libre et ...

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000