Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2020 - 62e édition

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2021 - 63e édition

Code de la justice pénale des mineurs : annoté et commenté / [France]

Livre | Bonfils, Philippe (1971-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2021

Un nouveau code, conçu de manière pratique, comprenant l'ensemble des dispositions applicables à la justice pénale des mineurs à compter du 30 septembre 2021. En vigueur le 30 septembre 2021. De nombreux textes complémentair...

Bulletin de la Société générale des prisons

Revue | 1877

Revue pénitentiaire : bulletin de la Société générale des prisons

Revue | 1892

Code pénitentiaire : annoté & commenté : [2024] / [France]

Livre | Renard, Stéphanie (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Cette première édition du Code pénitentiaire Dalloz, annotée et commentée par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes en droit pénal et en droit public, regroupe l'ensemble des textes applicables à la matière et la jurisprud...

Les conditions de détention, condition de la détention / sous la direction ...

Livre | Zientara-Logeay, Sandrine (19..-....). Directeur de publication | 2021

Depuis l'adoption de la loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, la personne incarcérée qui subit des conditions de détention constitutives de traitements inhumains ou dégradant...

Droit pénal et droits de l'homme : la dignité en prison, genèse et avènemen...

Livre | Guastadini, Christelle (1963-....). Auteur | 2010

Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894) : un précurseur de la Science cr...

Livre | Ruopoli-Cayet, Sylvaine (19..-....). Auteur | 1999

En quelques mots, comment présenter un homme et son oeuvre ? Bonneville de Marsangy est en premier lieu, un magistrat, et son dévouement à ses fonctions de procureur puis de président du tribunal et de conseiller près de la Cour d...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980