Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations / Cour des comptes

0 avis

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations / Cour des comptes

Revue

Edité par Journaux officiels. Paris ; la Documentation française. Paris - 1939

Autres documents dans la collection «Journal officiel de la République française (Paris. 1953)»

Note

L'année 1939 parue dans : "Journal officiel de la République française. Lois et décrets" = ISSN 0373-0425. Publication suspendue de 1940 à 1946

Langue: français

Période de publication: 1939-
Periodicité: Annuelle
Date de publication: 1939

Collection

Journal officiel de la République française (Paris. 1953)

Autre titre

Rapport annuel (Cour de discipline budgétaire et financière) (Titre de couverture)
Rapport public annuel - Cour des des comptes (Titre de couverture)
Rapport public - Cour des comptes (Titre de couverture)
Le |Rapport public annuel (Cour des comptes) (Autre variante du titre)
Rapport présenté au Président de la République par le président de la Cour de discipline budgétaire et financière (Autre variante du titre)
Rapport d'activité (Cour des comptes) (Autre variante du titre)
Rapport d'activité des juridictions financières (Autre variante du titre)
Les |Observations des juridictions financières (Autre variante du titre)
Les |Suites données aux observations des juridictions financières (Autre variante du titre)
Rapport de la Cour des comptes (Autre variante du titre)
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - Cour des comptes (Autre variante du titre)
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises (Autre variante du titre)
Rapport public - Cour de discipline budgétaire et financière (Autre variante du titre)
Rapport présenté à monsieur le Président de la République - Cour de discipline budgétaire et financière (Autre variante du titre)
Compte rendu au Chef de l'État des travaux de la Cour des comptes pendant l'année... (Autre variante du titre)

ISSN: 0242-5939
ISSNL: 0242-5939

Sujets

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

La situation et les perspectives des finances publiques : juin 2019 / Cour ...

Livre | 2019

Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur...

Livre | 1993

Réussir les grands concours de la fonction publique : stratégie, organisati...

Livre | Boscher, Benjamin (19..-....) - magistrat à la Cour des comptes. Auteur | 2023 - 3e édition enrichie de témoignages, analyses et commentaires de meilleures copies

"Premier ouvrage pratique de préparation aux concours publics de niveau A+ et A, « Réussir les grands concours de la Fonction publique » s'est imposé comme le manuel de référence en proposant une méthode efficace, globale et opéra...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Analyser les politiques publiques / Jacques de Maillard et Daniel Kübler

Livre | Maillard, Jacques de (1972-....). Auteur | 2015 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "Les politiques publiques constituent une facette centrale de l'activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assurer...

Le problème de population : compte rendu in extenso des cours et conférence...

Livre | 1923

Chargement des enrichissements...