Livres et manuscrits anciens : approche juridique / sous la direction de Xa...

Livre | Cabannes, Xavier (1971-....). Directeur de publication | 2020

"Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent...

Livres et manuscrits anciens : approche juridique : volume 2 / sous la dire...

Livre | Cabannes, Xavier (1971-....). Directeur de publication | 2022

Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru dans cette même collection fin 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur...

Chocolat 100 % droit / sous la coordination de Katia Blairon, Xavier Cabann...

Livre | Blairon, Katia (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Memento pratique Francis Lefebvre / [Publié par le Bureau d'études fiscales...

Revue | 1975

Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, prélèvements so...

Livre | Douet, Frédéric (1967-....). Auteur | 2023 - 22e édition

La fiscalité en France / Pierre Beltrame,...

Livre | Beltrame, Pierre (1937-....) - juriste. Auteur | 2017 - 21e édition

La fiscalité en France / Pierre Beltrame,...

Livre | Beltrame, Pierre (1937-....) - juriste. Auteur | 2020 - 24e édition

DCG 4 : droit fiscal : fiches de révision / Nathalie Gonthier-Besacier,... ...

Livre | Gonthier-Besacier, Nathalie (1970-....). Auteur | 2022 - 4e édition, [2022-2023]

Code général des impôts & Livre des procédures fiscales 2020 / [France]

Livre | 2020 - 13e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980